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Éditeur Larcier
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Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la rechercheDroit des étrangers / Jean-Yves Carlier (2016)
Titre : Droit des étrangers Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Yves Carlier, Auteur ; Sylvie Saroléa, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2016 Importance : 831 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-2772-6 Langues : Français (fre) Catégories : droit international Index. décimale : 341 Droit international, droit des gens, droit de la paix, droit de la guerre, droit pénal international Résumé : Ce traité fait le point, de façon approfondie, sur le droit des étrangers en droit international, en droit européen et en droit belge.
La première partie offre une théorie générale présentant le contexte des migrations internationales, les notions et les sources, et analysant les principes de la souveraineté nationale et des droits de l’homme à l’œuvre en droit des étrangers.
La deuxième partie analyse le droit positif applicable aux étrangers en distinguant le statut des étrangers de droit commun qui relève de la souveraineté, de celui des étrangers privilégiés bénéficiant de droits subjectifs : les Européens, les membres de la famille, les réfugiés, les personnes vulnérables, certains agents économiques. Une analyse des procédures applicables suit. L’ensemble est illustré par de nombreuses références de jurisprudence.
L’ouvrage est destiné aux étudiants ainsi qu’aux praticiens et acteurs du droit des étrangers.
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 114597 341/CAR/d Ouvrage Bibliothèque CERIA Libre accès / Documentaires Disponible Titres et bourse / Joseph Antoine (2012)
Titre : Titres et bourse : tome 1 : instruments financiers Type de document : texte imprimé Auteurs : Joseph Antoine, Auteur ; Bruno Colmant, Préfacier, etc. Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2012 Importance : 386 p Format : 16 cm Langues : Français (fre) Catégories : finance Index. décimale : 332 Finances et économie financière : banques, épargne, crédit, systèmes monétaires, bourses et marchés financiers - capitalisme Résumé : Cet ouvrage compte deux tomes, dont le premier, Instruments financiers, se consacre à une étude à la fois juridique et technique des caractéristiques et des procédures d'émission des différents types d'instruments financiers que constituent les titres et autres instruments liés directement ou indirectement à ceux-ci.(Editeur) Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 115132 332/ANT/t-1 Ouvrage Bibliothèque CERIA Libre accès / Documentaires Disponible Droits du transport de passagers / Isabelle Bon-Garcin (2016)
Titre : Droits du transport de passagers : droits français et de l'union européenne. Type de document : texte imprimé Auteurs : Isabelle Bon-Garcin, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2016 Importance : 389 p Format : 16 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-390-13064-2 Langues : Français (fre) Catégories : transport de personnes Index. décimale : 34:656.072 Résumé : Plus aucun mode de transport n’échappe aujourd’hui aux exigences européennes de protection des passagers respectant ainsi le but que l’Union européenne s’est fixée dans sa politique des transports : placer les usagers au cœur de la politique des transports.
Tout voyageur quel que soit le mode dispose d’un certain nombre de droits similaires qui reposent sur trois piliers :
• la non-discrimination que ce soit en raison de la nationalité ou d’un handicap ;
• des informations précises et accessibles aux différentes étapes du voyage ;
• une assistance immédiate et proportionnée au regard de certaines situations, comme le retard ou l’annulation du trajet.Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 114932 34:656.072/ BON/d Ouvrage Bibliothèque CERIA Libre accès / Littérature adultes Disponible Les droits réels démembrés. / Pascale Lecocq
Titre : Les droits réels démembrés. Type de document : texte imprimé Auteurs : Pascale Lecocq, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Importance : 211 p Format : 16 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-6912-2 Langues : Français (fre) Catégories : droit de propriété Index. décimale : 347.21 Droit de la propriété Résumé : Les droits réels principaux grevant la propriété d’autrui sont fréquents, qu’il s’agisse d’usufruit, moins souvent d’usage et d’habitation, de servitude ou encore de superficie ou d’emphytéose. Parce que les prérogatives du propriétaire, même réduites, doivent s’accommoder de celles du titulaire du droit réel dit démembré, les conflits sont nombreux.
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 114940 347.21/LEC/d Ouvrage de référence Bibliothèque CERIA Libre accès / Littérature adultes Disponible Droit wallon de l'urbanisme / Michel Pâques
Titre : Droit wallon de l'urbanisme : entre CWAPUTE et CoDT Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Pâques, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Importance : 892 p Format : 16 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-7861-2 Langues : Français (fre) Catégories : droit de l'urbanisme Index. décimale : 349.6 Droit de l'environnement, de l'urbanisme, de l'aménagement du territoire Résumé : L'objet de l'ouvrage est de présenter le droit wallon actuel de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire encore régi pour un certain temps par le Code wallon de l aménagement du territoire, de l urbanisme, du patrimoine et de l énergie (CWATUPE) et une série de législations complémentaires, tout en montrant les nouvelles options que le législateur a prises en adoptant le Code du développement territorial (CoDT) dont l'entrée en vigueur vient d'être reportée par un décret et le contenu est en passe d'être à nouveau modifié Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 115368 349.6/PAQ/d Ouvrage de référence Bibliothèque CERIA Libre accès / Littérature adultes Disponible Manuel du compromis de vente / André Culot
PermalinkPerformance énergétique des bâtiments / Laurent-Olivier Henrotte (2015)
PermalinkCoDT(bis)et pratique notariale / Pierre-Yves Erneux (2017)
PermalinkL'emphytéose et la superficie (2016)
PermalinkLes conséquences civiles des polices administratives sur la vente immobilière / François Onclin (2017)
PermalinkPermalinkDroit des biens / Isabelle Durant (2017)
PermalinkCode de droit bancaire et financier européen 2015 (2015)
PermalinkAspects contractuels du crowdfunding / Caroline Botman (2019)
PermalinkImmigrations et droits / Sylvie Saroléa (2019)
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Téléphone : 02/526.70.90 | Courriel :bibliotheque@spfb.brussels
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