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Code bruxellois de l'aménagement du territoire = Brussels wetboek van de ruimtelijke ordening / Belgique. Ministère de la Région de Bruxelles-Capitale (2004)
Titre : Code bruxellois de l'aménagement du territoire = Brussels wetboek van de ruimtelijke ordening Type de document : texte imprimé Auteurs : Belgique. Ministère de la Région de Bruxelles-Capitale, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2004 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1885-7 Catégories : aménagement du territoire
code
droit de l'urbanisme
Région de Bruxelles-CapitaleIndex. décimale : 349.6 Droit de l'environnement, de l'urbanisme, de l'aménagement du territoire Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 59578 349.6/COD-2004 Ouvrage Bibliothèque CERIA Libre accès / Documentaires Disponible Le droit de l'urbanisme : En Belgique et dans ses 3 régions (Wallonie, Flandre, Bruxelles) / Bernard Louveaux (1999)
Titre : Le droit de l'urbanisme : En Belgique et dans ses 3 régions (Wallonie, Flandre, Bruxelles) Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard Louveaux, Auteur ; Joël Van Ypersele, Auteur Editeur : Bruxelles : De Boeck Université Année de publication : 1999 Collection : Droit actuel ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8041-2794-7 Catégories : aménagement urbain
droit de l'urbanismeIndex. décimale : 349.6 Droit de l'environnement, de l'urbanisme, de l'aménagement du territoire Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 19183 349.6(493)/LOU/d Ouvrage Bibliothèque CERIA Libre accès / Documentaires Disponible Le droit de l'urbanisme en Belgique et dans ses trois régions / Joël Van Ypersele (2006)
Titre : Le droit de l'urbanisme en Belgique et dans ses trois régions Type de document : texte imprimé Auteurs : Joël Van Ypersele, Auteur ; Bernard Louveaux, Auteur Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2006 Collection : Droit immobilier ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-2102-1 Catégories : aménagement du territoire
Belgique
droit de l'urbanismeIndex. décimale : 349.6 Droit de l'environnement, de l'urbanisme, de l'aménagement du territoire Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 69122/2 349.6(493)/VAN/d Ouvrage Bibliothèque CERIA Libre accès / Documentaires Disponible 109153 349.6(493)/VAN/d Ouvrage Bibliothèque CERIA Libre accès / Documentaires Disponible Le droit de l'urbanisme en région de Bruxelles-Capitale / Michel Scholasse (2016)
Titre : Le droit de l'urbanisme en région de Bruxelles-Capitale Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Scholasse, Auteur Editeur : Waterloo : Wolters Kluwer Année de publication : 2016 Collection : Droit notarial Importance : 142 p Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-90-465-8604-4 Langues : Français (fre) Catégories : droit de l'urbanisme Index. décimale : 349.6 Droit de l'environnement, de l'urbanisme, de l'aménagement du territoire Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 117825 349.6/SCH/d Ouvrage Bibliothèque CERIA Libre accès / Documentaires Disponible 118316 349.6/SCH/d Ouvrage Bibliothèque CERIA Libre accès / Documentaires Disponible Droit wallon de l'urbanisme / Michel Pâques
Titre : Droit wallon de l'urbanisme : entre CWAPUTE et CoDT Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Pâques, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Importance : 892 p Format : 16 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-7861-2 Langues : Français (fre) Catégories : droit de l'urbanisme Index. décimale : 349.6 Droit de l'environnement, de l'urbanisme, de l'aménagement du territoire Résumé : L'objet de l'ouvrage est de présenter le droit wallon actuel de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire encore régi pour un certain temps par le Code wallon de l aménagement du territoire, de l urbanisme, du patrimoine et de l énergie (CWATUPE) et une série de législations complémentaires, tout en montrant les nouvelles options que le législateur a prises en adoptant le Code du développement territorial (CoDT) dont l'entrée en vigueur vient d'être reportée par un décret et le contenu est en passe d'être à nouveau modifié Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 115368 349.6/PAQ/d Ouvrage de référence Bibliothèque CERIA Libre accès / Littérature adultes Disponible Permis de lotir, d'urbanisme et d'environnement en Région de Bruxelles-capitale et en Région wallonne / Vincent Letellier (2003)
PermalinkLe projet urbain / Patrizia Ingallina (2010)
Permalink
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Téléphone : 02/526.70.90 | Courriel :bibliotheque@spfb.brussels
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