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Détail d'une collection
Collection Les dossiers du journal des tribunaux
- Editeur : Larcier
- ISSN : pas d'ISSN
Documents disponibles dans la collection
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherchePermis de lotir, d'urbanisme et d'environnement en Région de Bruxelles-capitale et en Région wallonne / Vincent Letellier (2003)
Titre : Permis de lotir, d'urbanisme et d'environnement en Région de Bruxelles-capitale et en Région wallonne Type de document : texte imprimé Auteurs : Vincent Letellier, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2003 Collection : Les dossiers du journal des tribunaux num. 42 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-1132-9 Note générale : La matière est arrêtée au 15 août 2003 Catégories : aménagement du territoire
Bruxelles (ville)
droit de l'environnement
droit de l'urbanisme
Wallonie (Belgique)Index. décimale : 349.6 Droit de l'environnement, de l'urbanisme, de l'aménagement du territoire Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 63311 349.6/LET/p Ouvrage Bibliothèque CERIA Libre accès / Documentaires Disponible Les sociétés commerciales : des lois coordonnées au Code des sociétés / Jean-Marc Gollier (2002)
Titre : Les sociétés commerciales : des lois coordonnées au Code des sociétés Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Marc Gollier, Auteur ; Philippe Malherbe, Auteur Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2002 Collection : Les dossiers du journal des tribunaux num. 33 ISBN/ISSN/EAN : 8044-0843-4 Catégories : droit des sociétés
société commercialeIndex. décimale : 346 Droit économique Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 69776 346/GOL/s Ouvrage Bibliothèque CERIA Libre accès / Documentaires Disponible Les dérives de la segmentation en assurance / Catherine Paris (2005)
Titre : Les dérives de la segmentation en assurance Type de document : texte imprimé Auteurs : Catherine Paris, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2005 Collection : Les dossiers du journal des tribunaux num. 49 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-1688-1 Catégories : droit des assurances Index. décimale : 368 Assurances - sécurité sociale Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 76771 368/PAR/d Ouvrage Bibliothèque CERIA Libre accès / Documentaires Disponible Le contrat de franchise : les règles juridiques applicables au contrat de franchise en Belgique : analyse et commentaire de quinze années de jurisprudence 1995-2010 / Pierre Demolin (2011)
Titre : Le contrat de franchise : les règles juridiques applicables au contrat de franchise en Belgique : analyse et commentaire de quinze années de jurisprudence 1995-2010 Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Demolin, Auteur ; Véronique Demolin, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2011 Collection : Les dossiers du journal des tribunaux ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-2617-0 Catégories : contrat de franchise
droit commercialIndex. décimale : 347.3 Droit commercial Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 92121 347.3/DEM/c Ouvrage Bibliothèque CERIA Libre accès / Documentaires Disponible La propriété intellectuelle des créations de salariés / Vincent Lamberts (2004)
Titre : La propriété intellectuelle des créations de salariés Type de document : texte imprimé Auteurs : Vincent Lamberts, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2004 Collection : Les dossiers du journal des tribunaux num. 48 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-1528-0 Catégories : brevet
création
droit d'auteur
droit du travail
entreprise
propriété intellectuelleIndex. décimale : 349.2 Droit social Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 68250 349.2/LAM/p Ouvrage Bibliothèque CERIA Libre accès / Documentaires Disponible Aspects contractuels du crowdfunding / Caroline Botman (2019)
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Téléphone : 02/526.70.90 | Courriel :bibliotheque@spfb.brussels
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