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Arctique, le climat rebat les cartes (dossier) / Mark Fischetti in Pour la science, 508 (février 2020)
[article]
in Pour la science > 508 (février 2020) . - 51-73
Titre : Arctique, le climat rebat les cartes (dossier) Type de document : texte imprimé Auteurs : Mark Fischetti, Auteur Année de publication : 2020 Article en page(s) : 51-73 Langues : Français (fre) Catégories : Arctique
climat
droit de propriétéIndex. décimale : 919.8 Territoires de l'Arctique (régions polaires septentrionales) [article]Comment les Etats se partagent les eaux depuis quarante ans / Didier Ortolland in Le Monde Diplomatique, 825 (décembre 2022)
[article]
in Le Monde Diplomatique > 825 (décembre 2022) . - p. 14 et 15
Titre : Comment les Etats se partagent les eaux depuis quarante ans Type de document : texte imprimé Auteurs : Didier Ortolland, Auteur Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 14 et 15 Langues : Français (fre) Catégories : droit de propriété
mer
océanIndex. décimale : 507.6 Protection des sites et réserves naturelles. [Voir aussi 631.19] - études d'impact sur l'environnement Résumé : La mer qui recouvre 70% de la planète, offre au regard une immensité continue. Mais elle n'échappe pas à l'appropriation, à l'exploitation, aux frontières. Comment réglementer les conflits maritimes et l'exercice de la souveraineté des Etats ? [article]Droit des biens / Isabelle Durant (2017)
Titre : Droit des biens : précis de la faculté de droit et de criminologie de l'Université catholique de Louvain Type de document : texte imprimé Auteurs : Isabelle Durant, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2017 Importance : 768 p Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-6364-9 Langues : Français (fre) Catégories : droit de propriété Index. décimale : 347.21 Droit de la propriété Résumé : Le droit des biens est cette partie du droit privé qui s'intéresse aux relations qu'entretiennent les hommes avec les choses et, pour ce faire, dans une certaine mesure en tout cas, aux choses elles-mêmes. Lien d'appartenance par excellence, le droit de propriété, sous toutes ses formes exclusive, partagée, indivise, démembrée , est au coeur de la matière. Simple en apparence, il s'agit, en réalité, d'un concept, parfois fuyant, souvent complexe.
Principalement régi par le Code civil, dont bon nombre de dispositions en la matière sont inchangées depuis 1804, le droit des biens n'en est pas moins un droit en pleine évolution. Au fil du temps, les biens incorporels ont, par exemple, connu un essor continu ; la dématérialisation n est plus un vain mot. Au rang des évolutions, on épingle aussi les techniques de construction qui rendent aujourd hui possibles pratiquement tous les projets de construction, au moment même où les terrains non bâtis se raréfient. En réaction à ces développements, la jurisprudence s'adapte et le législateur adopte parfois de nouveaux dispositifs, affinant, par exemple, les règles relatives à la copropriété ou modernisant le régime de la superficie. D'autres changements seront inévitables dans les années à venir et le lecteur percevra que l'adaptation des règles ancestrales à l'immatériel demeure notamment un défi.
Initiation au droit privé des biens, le présent ouvrage s'articule autour d'un plan classique.
Après qu'aient été abordées les notions de patrimoine et de valeurs patrimoniales, sont successivement étudiés la possession et les actions possessoires, la propriété mobilière et immobilière, les droits réels démembrés (usufruit, usage, habitation, emphytéose, superficie et servitudes), les relations de voisinage au sens large (troubles de voisinage, bornage, clôture et copropriété) ainsi qu'une introduction à la publicité foncière.(Editeur)Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 117702 347.21/DUR/d Ouvrage Bibliothèque CERIA Libre accès / Documentaires Disponible Les droits réels démembrés. / Pascale Lecocq
Titre : Les droits réels démembrés. Type de document : texte imprimé Auteurs : Pascale Lecocq, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Importance : 211 p Format : 16 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-6912-2 Langues : Français (fre) Catégories : droit de propriété Index. décimale : 347.21 Droit de la propriété Résumé : Les droits réels principaux grevant la propriété d’autrui sont fréquents, qu’il s’agisse d’usufruit, moins souvent d’usage et d’habitation, de servitude ou encore de superficie ou d’emphytéose. Parce que les prérogatives du propriétaire, même réduites, doivent s’accommoder de celles du titulaire du droit réel dit démembré, les conflits sont nombreux.
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 114940 347.21/LEC/d Ouvrage de référence Bibliothèque CERIA Libre accès / Littérature adultes Disponible Des Gracques à Lula, l'impossible réforme agraire in L'Histoire, 513 (novembre 2023)
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in L'Histoire > 513 (novembre 2023) . - p. 30 à 59
Titre : Des Gracques à Lula, l'impossible réforme agraire Type de document : texte imprimé Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 30 à 59 Langues : Français (fre) Catégories : agriculture
droit de propriété
économie agricole
paysan
TerreIndex. décimale : 630.34 Droit rural Résumé : A qui appartient la terre ? Depuis l'Antiquité l'accès à la terre et à ses ressources est un enjeu social et politique majeur. [article]L'inviolabilité du domicile / Hicham Al Bouhali (2007)
PermalinkLa propriété industrielle : le brevet d'invention européen / David Caudron (2008)
PermalinkLes relations de voisinage. / Jean-Marie Vergauve
PermalinkLes saisies exécutions immobilières / Charlenne Ahmetaj (2017)
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Téléphone : 02/526.70.90 | Courriel :bibliotheque@spfb.brussels
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