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Détail de l'indexation
349.54 : Enregistrement et succession
349 Problèmes divers
349.2 Droit social
349.21 Droit de la sécurité sociale
349.22 Droit du travail
349.3
349.4
349.5 Droit fiscal
349.51 Impôt des personnes physiques
349.52 Impôt des sociétés
349.53 TVA
349.6 Droit de l'environnement, de l'urbanisme, de l'aménagement du territoire
349.61 Droit rural
349.7 Droit du sport
349.8 Droit et sciences - bioéthique - Droit médical
349.2 Droit social
349.21 Droit de la sécurité sociale
349.22 Droit du travail
349.3
349.4
349.5 Droit fiscal
349.51 Impôt des personnes physiques
349.52 Impôt des sociétés
349.53 TVA
349.6 Droit de l'environnement, de l'urbanisme, de l'aménagement du territoire
349.61 Droit rural
349.7 Droit du sport
349.8 Droit et sciences - bioéthique - Droit médical
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 349.54
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la rechercheLes donations : aspects civils et fiscaux / Jean-Pierre Bours (2011)
Titre : Les donations : aspects civils et fiscaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre Bours, Auteur ; André Culot, Auteur ; Philippe De Page, Auteur ; (et al.), Auteur Editeur : Louvain-la-Neuve : Anthemis Année de publication : 2011 Collection : Patrimoines et fiscalités ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-337-0 Catégories : donation
droits d'enregistrement et de successionIndex. décimale : 349.54 Enregistrement et succession Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 113226 349.54/BOU/d Ouvrage Bibliothèque CERIA Libre accès / Documentaires Disponible Manuel des droits d'enregistrement / André Culot (2010)
Titre : Manuel des droits d'enregistrement Type de document : texte imprimé Auteurs : André Culot, Auteur Mention d'édition : 8e éd. mise à jour au 1er avril 2009 Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2010 Collection : Cahiers de fiscalité pratique ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-3970-5 Catégories : droit d'enregistrement
droit fiscalIndex. décimale : 349.54 Enregistrement et succession Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 89858 349.54/CUL/m Ouvrage Bibliothèque CERIA Libre accès / Documentaires Disponible Manuel des droits de succession / André Culot (2010)
Titre : Manuel des droits de succession Type de document : texte imprimé Auteurs : André Culot, Auteur Mention d'édition : 4e éd. Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2010 Collection : Cahiers de fiscalité pratique num. 8 Catégories : Belgique
droit fiscal
droits de successionIndex. décimale : 349.54 Enregistrement et succession Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 90051 349.54/CUL/m Ouvrage Bibliothèque CERIA Libre accès / Documentaires Disponible La procédure de liquidation-partage. / Matthieu Van Molle (2018)
Titre : La procédure de liquidation-partage. : cinq années de pratique de la réforme. Type de document : texte imprimé Auteurs : Matthieu Van Molle, Auteur Editeur : Anthemis Année de publication : 2018 Importance : 277 p Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-0338-9 Langues : Français (fre) Catégories : droits d'enregistrement et de succession
successionIndex. décimale : 349.54 Enregistrement et succession Résumé : La loi du 13 août 2011 a réformé profondément la procédure de partage judiciaire. L'intention principale du législateur était d'accélérer le déroulement de la procédure et de renforcer le rôle central du notaire-liquidateur comme moteur de la liquidation.
Cinq années après son entrée en vigueur, il paraît opportun aux auteurs du présent ouvrage, spécialistes et praticiens, de faire le point sur l'application de cette réforme et les questions qu'elle suscite encore. (Editeur)Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 119101 349.54/PRO/p Ouvrage Bibliothèque CERIA Libre accès / Documentaires Exclu du prêt Les testaments / Dounia Erraide (2013)
Titre : Les testaments Type de document : texte imprimé Auteurs : Dounia Erraide, Auteur ; N. Gritten, Editeur : Bruxelles : Haute École Lucia de Brouckère. Institut Supérieur Economique (ISE) Année de publication : 2013 Collection : Mémoire Sous-collection : Section Droit Importance : 67 p. Langues : Français (fre) Catégories : droit
succession
testamentIndex. décimale : 349.54 Enregistrement et succession Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 101366 MDR/13/03 Mémoire Bibliothèque CERIA Libre accès / Mémoires Disponible Vos testaments et donations sont-ils encore valables ? / G. Legrand in Trends tendances, 41 (11 octobre 2018)
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Téléphone : 02/526.70.90 | Courriel :bibliotheque@spfb.brussels
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