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Détail de l'auteur
Auteur André Culot
Documents disponibles écrits par cet auteur
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la rechercheLes donations : aspects civils et fiscaux / Jean-Pierre Bours (2011)
Titre : Les donations : aspects civils et fiscaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre Bours, Auteur ; André Culot, Auteur ; Philippe De Page, Auteur ; (et al.), Auteur Editeur : Louvain-la-Neuve : Anthemis Année de publication : 2011 Collection : Patrimoines et fiscalités ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-337-0 Catégories : donation
droits d'enregistrement et de successionIndex. décimale : 349.54 Enregistrement et succession Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 113226 349.54/BOU/d Ouvrage Bibliothèque CERIA Libre accès / Documentaires Disponible Emphytéose et superficie : aspects civils et fiscaux / Corinne Mostin (2004)
Titre : Emphytéose et superficie : aspects civils et fiscaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Corinne Mostin, Auteur ; Bernard Goffaux, Auteur ; André Culot, Auteur ; Hugues Vangindertael, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2004 ISBN/ISSN/EAN : 2-8044-1533-3,06/05/03/09 Note générale : Tiré à part du "Répertoire Notarial" Catégories : bail
bien immobilier
droit civil
emphytéoseIndex. décimale : 347 Droit privé Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 63712 347/MOS/e Ouvrage Bibliothèque CERIA Libre accès / Documentaires Disponible Manuel du compromis de vente / André Culot
Titre : Manuel du compromis de vente : aspects civils et fiscaux. Type de document : texte imprimé Auteurs : André Culot, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Importance : 262 p Format : 16 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-9047-8 Langues : Français (fre) Catégories : compromis de vente Index. décimale : 347.21 Droit de la propriété Résumé : À quoi faut-il penser avant de signer un compromis de vente ? Quelles sont les bonnes questions à se poser et quelles sont les bonnes réponses à apporter afin d'aider particuliers et professionnels à éviter les pièges lors de la rédaction d'un compromis ? Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 115365 347.21/CUL/m Ouvrage de référence Bibliothèque CERIA Libre accès / Littérature adultes Disponible Manuel des droits d'enregistrement / André Culot (2010)
Titre : Manuel des droits d'enregistrement Type de document : texte imprimé Auteurs : André Culot, Auteur Mention d'édition : 8e éd. mise à jour au 1er avril 2009 Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2010 Collection : Cahiers de fiscalité pratique ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-3970-5 Catégories : droit d'enregistrement
droit fiscalIndex. décimale : 349.54 Enregistrement et succession Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 89858 349.54/CUL/m Ouvrage Bibliothèque CERIA Libre accès / Documentaires Disponible Manuel des droits de succession / André Culot (2010)
Titre : Manuel des droits de succession Type de document : texte imprimé Auteurs : André Culot, Auteur Mention d'édition : 4e éd. Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2010 Collection : Cahiers de fiscalité pratique num. 8 Catégories : Belgique
droit fiscal
droits de successionIndex. décimale : 349.54 Enregistrement et succession Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 90051 349.54/CUL/m Ouvrage Bibliothèque CERIA Libre accès / Documentaires Disponible Les procédures fiscales : clignotants et conseils / Yves Bernaerts (2010)
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Téléphone : 02/526.70.90 | Courriel :bibliotheque@spfb.brussels
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