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L'ABC de l'héritage et de la donation / Jean-Yves Klein in Le Vif / L'Express, 3695 (du 28 avril au 4 mai 2022)
[article]
in Le Vif / L'Express > 3695 (du 28 avril au 4 mai 2022) . - p. 38 à 46
Titre : L'ABC de l'héritage et de la donation Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Yves Klein, Auteur Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 38 à 46 Langues : Français (fre) Catégories : donation
droits de successionIndex. décimale : 347.6 Droit familial. Droit successoral. Héritiers. Régimes matrimoniaux
[article]Donation Docteur et Madame Frans Heulens-Van der Meiren = Schenking Dokter en Mevrouw Frans Heulens-Van der Meiren / Henri Pauwels (1988)
Titre : Donation Docteur et Madame Frans Heulens-Van der Meiren = Schenking Dokter en Mevrouw Frans Heulens-Van der Meiren Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Pauwels, Auteur Editeur : Bruxelles : Musées Royaux des Beaux-Arts de Belgique Année de publication : 1988 Catégories : Bruxelles (ville)
donation
musée
orfèvrerie
peinture
sculptureIndex. décimale : 750.995 Musées ou sites artistiques Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 65852 750.995 (BRU)/PAU/d Ouvrage Bibliothèque CERIA Libre accès / Documentaires Disponible Les donations : aspects civils et fiscaux / Jean-Pierre Bours (2011)
Titre : Les donations : aspects civils et fiscaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre Bours, Auteur ; André Culot, Auteur ; Philippe De Page, Auteur ; (et al.), Auteur Editeur : Louvain-la-Neuve : Anthemis Année de publication : 2011 Collection : Patrimoines et fiscalités ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-337-0 Catégories : donation
droits d'enregistrement et de successionIndex. décimale : 349.54 Enregistrement et succession Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 113226 349.54/BOU/d Ouvrage Bibliothèque CERIA Libre accès / Documentaires Disponible Héritage / Sébastien Buron in Trends tendances, 40 (5 octobre 2017)
[article]
in Trends tendances > 40 (5 octobre 2017) . - 28-40
Titre : Héritage : ce qui va changer pour vous. Type de document : texte imprimé Auteurs : Sébastien Buron, Auteur Année de publication : 2017 Article en page(s) : 28-40 Langues : Français (fre) Catégories : donation
droit successoral
héritage
successionRésumé : A partir du 1er septembre 2018, hériter ne se passera plus comme avant. Une toute nouvelle loi, votée l'été dernier change complètement la donne. Objectif : adapter le cadre légal des successions et des donations à l'évolution de la société. [article]Héritages et donations in Trends tendances, 39 (29 septembre 2022)
[article]
in Trends tendances > 39 (29 septembre 2022) . - 28 p.
Titre : Héritages et donations : comment transmettre au mieux son patrimoine Type de document : texte imprimé Année de publication : 2022 Article en page(s) : 28 p. Langues : Français (fre) Catégories : donation
droit successoral
héritageIndex. décimale : 347.6 Droit familial. Droit successoral. Héritiers. Régimes matrimoniaux
[article]Les libéralités et les sucessions / Paul Delnoy (2016)
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Téléphone : 02/526.70.90 | Courriel :bibliotheque@spfb.brussels
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