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Droit du procès civil. Volume1 (2018)
Titre : Droit du procès civil. Volume1 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2018 Importance : 383 p Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-0379-2 Langues : Français (fre) Catégories : droit civil
procès civilIndex. décimale : 347.2 Droit civil Résumé : L'objet, les sources et les principes du droit du procès civil - L'action en justice et son exercice - L'organisation judiciaire - Le partage des causes entre les juges - L'emploi des langues
Le Droit du procès civil expose l'ensemble des règles qui régissent le procès civil de droit commun, depuis l'introduction de la procédure jusqu à son issue, le cas échéant après l'épuisement des voies de recours.(Editeur)Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 119104 347.2/DRO/d Ouvrage de référence Bibliothèque CERIA Libre accès / Documentaires Disponible Les droits d'enregistrement dans le cadre de la vente / Ilham Kaäoiss (2014)
Titre : Les droits d'enregistrement dans le cadre de la vente Type de document : texte imprimé Auteurs : Ilham Kaäoiss, Auteur Editeur : Bruxelles : Haute École Lucia de Brouckère. Institut Supérieur Economique (ISE) Année de publication : 2014 Collection : Mémoire Sous-collection : Section Droit Importance : 83 p. Accompagnement : copie informatique Langues : Français (fre) Catégories : droit civil
droit d'enregistrement
immobilier
venteIndex. décimale : 690.034 Droit de la construction et de l'immobilier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 104656 MDR/14/02 Mémoire Bibliothèque CERIA Libre accès / Mémoires Disponible Emphytéose et superficie : aspects civils et fiscaux / Corinne Mostin (2004)
Titre : Emphytéose et superficie : aspects civils et fiscaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Corinne Mostin, Auteur ; Bernard Goffaux, Auteur ; André Culot, Auteur ; Hugues Vangindertael, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2004 ISBN/ISSN/EAN : 2-8044-1533-3,06/05/03/09 Note générale : Tiré à part du "Répertoire Notarial" Catégories : bail
bien immobilier
droit civil
emphytéoseIndex. décimale : 347 Droit privé Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 63712 347/MOS/e Ouvrage Bibliothèque CERIA Libre accès / Documentaires Disponible L'espace judiciaire européen en matières civile et commerciale = The european judicial area in civil and commercial matters / R. Fentiman (1999)
Titre : L'espace judiciaire européen en matières civile et commerciale = The european judicial area in civil and commercial matters Type de document : texte imprimé Auteurs : R. Fentiman, Auteur ; A. Nuyts, Auteur ; H. Tagaras, Auteur ; N. Watté, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 1999 Catégories : droit civil
droit commercial
droit européen
Europe
Union européenneIndex. décimale : 327.5 CEE - Union européenne - UE Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 14160 327.5/FEN/e Ouvrage Bibliothèque CERIA Libre accès / Documentaires Disponible Introduction au droit et éléments de droit civil / Joseph Gillain (2000)
Titre : Introduction au droit et éléments de droit civil Type de document : texte imprimé Auteurs : Joseph Gillain, Auteur Editeur : Bruxelles : De Boeck Université Année de publication : 2000 Collection : Bibliothèque de droit social ISBN/ISSN/EAN : 2-8041-9268 Catégories : droit
droit civil
philosophie du droitIndex. décimale : 340.1 Philosophie du droit - Justice - Droit naturel - Droits de l'homme Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 63328 340.1/GIL/i Ouvrage Bibliothèque CERIA Libre accès / Documentaires Disponible Les libéralités et les sucessions / Paul Delnoy (2016)
PermalinkLa loi du 27 avril 2007 réformant le divorce / Cuarita Franco (2008)
PermalinkMariage et la cohabitation / Myriam Layach (2013)
PermalinkNotions de droit civil / Fr. Alexander (2010)
PermalinkQuinze ans de débats sur la reconnaissance légale des couples de même sexe / David Paternotte (2005)
PermalinkReconnaissance faciale / Gilles Quoistiaux in Trends tendances, 49 (5 décembre 2019)
PermalinkLa réforme du droit civil des successions et des libéralités / Philippe De Page (2017)
PermalinkRégimes matrimoniaux : la réforme de 1976 / Jacques Hambye (1977)
PermalinkLa responsabilité civile : chronique de jurisprudence 1985-1995 / Jean-Luc Fagnart (1997)
PermalinkLa responsabilité civile des parents / Emilie Anselme (2007)
Permalink
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