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L'emphytéose et la superficie (2016)
Titre : L'emphytéose et la superficie Type de document : texte imprimé Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2016 Importance : 382 p Format : 27 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-7863-6 Langues : Français (fre) Catégories : emphytéose
fiscalitéIndex. décimale : 347.255 Emphytéose Résumé : L'emphytéose et la superficie ont connu des développements doctrinaux et jurisprudentiels importants, tant d'un point de vue civil que fiscal. Cet ouvrage examine de façon minutieuse toutes les questions soulevées par la pratique de ces matières.(Editeur) Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 115794 347.255/EMP/e Ouvrage Bibliothèque CERIA Libre accès / Documentaires Disponible Emphytéose et superficie : aspects civils et fiscaux / Corinne Mostin (2004)
Titre : Emphytéose et superficie : aspects civils et fiscaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Corinne Mostin, Auteur ; Bernard Goffaux, Auteur ; André Culot, Auteur ; Hugues Vangindertael, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2004 ISBN/ISSN/EAN : 2-8044-1533-3,06/05/03/09 Note générale : Tiré à part du "Répertoire Notarial" Catégories : bail
bien immobilier
droit civil
emphytéoseIndex. décimale : 347 Droit privé Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 63712 347/MOS/e Ouvrage Bibliothèque CERIA Libre accès / Documentaires Disponible
Titre de série : Manuel de droit des biens, 2 Titre : Droits réels principaux démembrés Type de document : texte imprimé Auteurs : Pascale Lecocq, Auteur ; Sophie Boufflette, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2016 Collection : Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège Importance : 549 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-8102-5 Langues : Français (fre) Catégories : Belgique
droit des biens
emphytéose
usufruitIndex. décimale : 347.21 Droit de la propriété En ligne : https://www.stradalex.com/DBPro/FR/Search/html/breadcrumb/sl_mono/MANDROBI2/2/20 [...] Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 108268 347.21/LEC/m Ouvrage Bibliothèque CERIA Libre accès / Documentaires Disponible
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Téléphone : 02/526.70.90 | Courriel :bibliotheque@spfb.brussels
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