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Détail de l'éditeur
Éditeur Bruylant
localisé à Bruxelles
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- Centre d'études constitutionnelles et administratives
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- droit de l'Union européenne colloques n°43
- droit de l'Union européenne monographies, n° 11
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Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la rechercheL'espace judiciaire européen en matières civile et commerciale = The european judicial area in civil and commercial matters / R. Fentiman (1999)
Titre : L'espace judiciaire européen en matières civile et commerciale = The european judicial area in civil and commercial matters Type de document : texte imprimé Auteurs : R. Fentiman, Auteur ; A. Nuyts, Auteur ; H. Tagaras, Auteur ; N. Watté, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 1999 Catégories : droit civil
droit commercial
droit européen
Europe
Union européenneIndex. décimale : 327.5 CEE - Union européenne - UE Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 14160 327.5/FEN/e Ouvrage Bibliothèque CERIA Libre accès / Documentaires Disponible L'administration contestée : les recours administratifs internes (Actes du colloque organisé à Louvain-la-Neuve, le 24 mai 2006, par le département de droit public de l'UCLet la conférence du Jeune Barreau de Nivelles) / Pierre Nihoul
Titre : L'administration contestée : les recours administratifs internes (Actes du colloque organisé à Louvain-la-Neuve, le 24 mai 2006, par le département de droit public de l'UCLet la conférence du Jeune Barreau de Nivelles) Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Nihoul, Editeur commercial Editeur : Bruxelles : Bruylant ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-2218-2 Catégories : administration
litige
pouvoir public
recoursIndex. décimale : 342 Droit public - droit constitutionnel - droit administratif - droit électoral - institutions (indice de lieu) Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 89789 342/NIH/a Ouvrage Bibliothèque CERIA Libre accès / Documentaires Disponible L' Union européenne et les droits fondamentaux / Stephane Leclerc (1999)
Titre : L' Union européenne et les droits fondamentaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Stephane Leclerc, Auteur ; Jean-François Akandji-Kombé, Auteur ; Marie-Nöelle Redor, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 1999 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1255-8 Catégories : droit européen
droit social
droits de l'homme
Union européenneIndex. décimale : 340.1 Philosophie du droit - Justice - Droit naturel - Droits de l'homme Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 18431 340.1/LEC/u/s2-00954 Ouvrage Bibliothèque CERIA Silo 2 Disponible Le pacte constitutionnel européen, 1. Le pacte constitutionnel européen / Antoine Bailleux (2015)
Titre de série : Le pacte constitutionnel européen, 1 Titre : Le pacte constitutionnel européen Type de document : texte imprimé Auteurs : Antoine Bailleux, Auteur ; Hugues Dumont, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2015 Collection : Idées d'Europe Importance : 562 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-3694-3 Note générale : Index Langues : Français (fre) Catégories : droit européen Index. décimale : 341.5 Droit européen Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 106176 341.5/BAI/p Ouvrage Bibliothèque CERIA Libre accès / Documentaires Disponible Guide juridique des sportifs et touristes spécialement à l'usage des campeurs, caravaniers,alpinistes et spéléologues / Jean-Pierre Genon (1959)
Titre : Guide juridique des sportifs et touristes spécialement à l'usage des campeurs, caravaniers,alpinistes et spéléologues Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre Genon, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 1959 Catégories : assurance
campagne
droit
responsabilité
route
sport
texte
tourisme sportifIndex. décimale : 796 : 34 Sport et droit Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 15188 796 : 34(083.8)/G Ouvrage Bibliothèque CERIA Libre accès / Documentaires Disponible Guide des aides d'état en droit communautaire : réglementation, jurisprudence et pratique de la commission / Jean-Paul Keppenne (1999)
PermalinkLa circulation des automobilistes en Europe / Francesco Martucci (2019)
PermalinkEtat des lieux de la fonction publique (Actes de la matinée d'études organisée par l'Association francophone des sciences de l'administration et de la gestion publiques , Bruxelles, le 6 mai 2004) / Sébastien Depré (2005)
PermalinkEssais sur la déontologie / Remo Danovi (2002)
PermalinkEléments de droit des sociétés / Michel De Wolf (2006)
PermalinkDroit privé romain . T. II, obligations / Jean-Philippe Dunand (2010)
PermalinkDroit et pratique du mécanisme pour un développement propre du protocole de Kyoto / Jean-Charles Bancal (2010)
PermalinkDroit des étrangers / Serge Bodart (2012)
PermalinkDroit de l'environnement / Jean-François Neuray (2001)
PermalinkDroit de l'urbanisme et de l'environnement. Tome III, Permis de lotir / J. de Suray (1991)
Permalink
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