A partir de cette page vous pouvez :
Retourner au premier écran avec les étagères virtuelles... |
Détail de l'auteur
Auteur Fabrice Picod
Documents disponibles écrits par cet auteur
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la rechercheLa circulation des automobilistes en Europe / Francesco Martucci (2019)
Titre : La circulation des automobilistes en Europe Type de document : texte imprimé Auteurs : Francesco Martucci, Auteur ; Fabrice Picod, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2019 Collection : droit de l'Union européenne colloques n°43 Importance : 239 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-6267-6 Langues : Français (fre) Catégories : droit civil
Union européenneIndex. décimale : 347.2 Droit civil Résumé : Généralement étudiée de manière classique au regard des droits d’entrée, de séjour et d’intégration sur le territoire des États membres de l’Union européenne, la libre circulation des personnes doit également être examinée en tenant compte des principaux moyens de déplacement des personnes en Europe et tout particulièrement, le premier d’entre eux, l’automobile.
L’intégration d’un ressortissant d’un État tiers ou de l’Union européenne sur le territoire d’un État membre nécessite souvent de pouvoir s’y déplacer en automobile sans entrave injustifiée. Comment est alors opérée la reconnaissance des permis de conduire et l’homologation des automobiles ? De telles exigences sont-elles susceptibles d’entraver la libre circulation des personnes de manière adéquate ?
La fiscalité applicable à la possession et à l’usage d’une automobile et les contraintes imposées en matière d’assurance peuvent-elles constituer des entraves à l’intégration des citoyens européens sur le territoire d’États membres de l’Union européenne ? Les contrôles liés à la sécurité routière et la répression des infractions peuvent porter atteinte à la libre circulation des personnes dans une mesure qu’il conviendra également d’apprécier.
Ce sont autant que de questions juridiques auxquelles répond cet ouvrage issu d’une journée d’étude organisée par le Centre de droit européen de l’Université Panthéon-Assas (Paris II). (Editeur)
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 120119 347.2/MAR/c Ouvrage Bibliothèque CERIA Libre accès / Documentaires Disponible Le rôle politique de la Cour de justice de l'Union européenne / Laure Clément Wilz (2019)
Titre : Le rôle politique de la Cour de justice de l'Union européenne Type de document : texte imprimé Auteurs : Laure Clément Wilz, Auteur ; Fabrice Picod, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2019 Collection : droit de l'Union européenne monographies, n° 11 Importance : 472 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-6148-8 Langues : Français (fre) Catégories : cour de justice européenne
droit judiciaire
Union européenneIndex. décimale : 343.7 Droit judiciaire - tribunaux - procédures Résumé : Évoquer le rôle politique de la Cour de justice de l’Union européenne s’apparente à une gageure. Cette institution donne très peu d’indices sur le contexte et la portée politiques de sa jurisprudence. De type syllogistique, dépourvus d’opinions dissidentes, les arrêts de la Cour de justice de l’Union laissent, a priori, peu de prise à une analyse de son rôle politique.
Ces difficultés expliquent sans doute que les études croisées entre droit et science politique sur ce thème soient restées limitées dans la littérature juridique francophone.
Il n’en demeure pas moins que les arrêts de la Cour et du Tribunal ont bel et bien une portée politique, que seules une lecture et une analyse attentives de sa jurisprudence peuvent permettre de déterminer. Est-elle libérale ? Sociale ? Attentive aux attentes des États ? Respectueuse de l’action politique des institutions de l’Union ?
Au-delà de ces interrogations sur l’orientation politique de la Cour, l’ouvrage analyse les choix qu’elle opère et les espaces de choix qu’elle crée. En définitive, elle invite à aborder la jurisprudence d’un point de vue critique.(Editeur)
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 120118 343.7/CLE/r Ouvrage Bibliothèque CERIA Libre accès / Documentaires Disponible
Campus du CERIA, bâtiment 4a, 2ème étage | Avenue E. Gryzon 1, 1070 Anderlecht
Téléphone : 02/526.70.90 | Courriel :bibliotheque@spfb.brussels
Téléphone : 02/526.70.90 | Courriel :bibliotheque@spfb.brussels
TIPOS Consulting Haute École Lucia de Brouckère CERIA pmb