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347 : Droit privé
347.2 Droit civil
347.21 Droit de la propriété
347.22 Servitudes
347.23 Droit de propriété. Propriété foncière
347.238 copropriété
347.255 Emphytéose
347.26 Droit de la famille - droit des enfants et des jeunes
347.27 Droits d'auteurs - propriété intellectuelle - médias
347.278 Droit et informatique
347.28 Droit aérien
347.3 Droit commercial
347.353
347.364 droit des pensions
347.4 Droit des assurances
347.453
347.454
347.5
347.6 Droit familial. Droit successoral. Héritiers. Régimes matrimoniaux
347.736
347.78
347.82
347.9
347.21 Droit de la propriété
347.22 Servitudes
347.23 Droit de propriété. Propriété foncière
347.238 copropriété
347.255 Emphytéose
347.26 Droit de la famille - droit des enfants et des jeunes
347.27 Droits d'auteurs - propriété intellectuelle - médias
347.278 Droit et informatique
347.28 Droit aérien
347.3 Droit commercial
347.353
347.364 droit des pensions
347.4 Droit des assurances
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347.6 Droit familial. Droit successoral. Héritiers. Régimes matrimoniaux
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Ouvrages de la bibliothèque en indexation 347
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la rechercheAbus d'huissiers / Mélanie Geelkens in Le Vif / L'Express, 3531 (du 7 au 13 mars 2019)
[article]
in Le Vif / L'Express > 3531 (du 7 au 13 mars 2019) . - p.30-35
Titre : Abus d'huissiers Type de document : texte imprimé Auteurs : Mélanie Geelkens, Auteur Année de publication : 2019 Article en page(s) : p.30-35 Langues : Français (fre) Catégories : huissier de justice Index. décimale : 347 Droit privé Résumé : Personne ne les aime. Ils l'ont peut-être un peu cherché : lorsque les huissiers de justice pratiquent le recouvrement à l'amiable pour récupérer des factures impayées, certains ne respectent pas l'esprit de ... le loi régulant le secteur et facturent des frais qu'ils sont censés éviter. (Editeur) [article]Un an de RGPD / Gilles Quoistiaux in Trends tendances, 18 (2 mai 2019)
[article]
in Trends tendances > 18 (2 mai 2019) . - p. 48 à 50
Titre : Un an de RGPD : les données sous contrôle ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Gilles Quoistiaux, Auteur Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 48 à 50 Langues : Français (fre) Catégories : données personnelles
droit privé
protection de la vie privée
protection des données à caractère personnelIndex. décimale : 347 Droit privé Résumé : Le texte européen va souffler sa première bougie. Le règlement général sur la protection des données a fait transpirer les départements juridiques et informatiques des entreprises. Pour quels résultats ? [article]Bien assuré en voyage / Philippe Beco in Budget & droits, 289 (juillet/août 2023)
[article]
in Budget & droits > 289 (juillet/août 2023) . - p. 28 à 31
Titre : Bien assuré en voyage Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Beco, Auteur ; Diane Hendrickx, Auteur Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 28 à 31 Langues : Français (fre) Catégories : assurance voyage Index. décimale : 347 Droit privé [article]Le code pour l'étudiant en droit. Vol. III. 2015-2016 / Bruno Lombaert (2015)
Titre : Le code pour l'étudiant en droit. Vol. III. 2015-2016 : droit commercial et économique(suite)/droits intellectuels/droit fiscal Type de document : texte imprimé Auteurs : Bruno Lombaert, Auteur Editeur : Waterloo : Wolters Kluwer Année de publication : 2015 Importance : 1215 p Langues : Français (fre) Catégories : droit commercial
droit d'auteur
droit économique
droit fiscalIndex. décimale : 347 Droit privé Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 107422 347/LOM/d Ouvrage Bibliothèque CERIA Libre accès / Documentaires Disponible Cours de droit civil élémentaire / M. De Clercq (1991)
Titre : Cours de droit civil élémentaire Type de document : texte imprimé Auteurs : M. De Clercq, Auteur Editeur : Bruxelles : De Boeck Année de publication : 1991 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8041-0077-3 Catégories : droit civil Index. décimale : 347 Droit privé Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 108074 347/DEC/c Ouvrage Bibliothèque CERIA Libre accès / Documentaires Disponible Divorce et obligations alimentaires / Hanan Benjout (2013)
PermalinkDossier auto in Budget & droits, 292 (janvier/février 2024)
PermalinkLe droit du crédit à la consommation : commentaires sur la loi du 12 juin 1991 sur le crédit à la consommation / Eric Balate (1995)
PermalinkDroit des obligations / Jean-François Romain (2014)
PermalinkDroit des obligations. Vol.1, théorie générale du contrat / Patrick Wéry (2010)
PermalinkLe droit de la presse / Gaston Vogel (2012)
PermalinkEmphytéose et superficie : aspects civils et fiscaux / Corinne Mostin (2004)
PermalinkGuide droit des sociétés 2007 / Kluwer (2007)
PermalinkHistoire du droit privé / Jean Imbert (1950)
PermalinkL'huissier de justice et vos dettes / Hélène Marot (2011)
Permalink
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