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Détail de l'indexation
347.255 : Emphytéose
347 Droit privé
347.2 Droit civil
347.21 Droit de la propriété
347.22 Servitudes
347.23 Droit de propriété. Propriété foncière
347.238 copropriété
347.26 Droit de la famille - droit des enfants et des jeunes
347.27 Droits d'auteurs - propriété intellectuelle - médias
347.278 Droit et informatique
347.28 Droit aérien
347.3 Droit commercial
347.353
347.364 droit des pensions
347.4 Droit des assurances
347.453
347.454
347.5
347.6 Droit familial. Droit successoral. Héritiers. Régimes matrimoniaux
347.736
347.78
347.82
347.9
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Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la rechercheL'emphytéose et la superficie (2016)
Titre : L'emphytéose et la superficie Type de document : texte imprimé Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2016 Importance : 382 p Format : 27 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-7863-6 Langues : Français (fre) Catégories : emphytéose
fiscalitéIndex. décimale : 347.255 Emphytéose Résumé : L'emphytéose et la superficie ont connu des développements doctrinaux et jurisprudentiels importants, tant d'un point de vue civil que fiscal. Cet ouvrage examine de façon minutieuse toutes les questions soulevées par la pratique de ces matières.(Editeur) Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 115794 347.255/EMP/e Ouvrage Bibliothèque CERIA Libre accès / Documentaires Disponible
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Téléphone : 02/526.70.90 | Courriel :bibliotheque@spfb.brussels
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