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Détail de l'indexation
349.6 : Droit de l'environnement, de l'urbanisme, de l'aménagement du territoire
349 Problèmes divers
349.2 Droit social
349.21 Droit de la sécurité sociale
349.22 Droit du travail
349.3
349.4
349.5 Droit fiscal
349.51 Impôt des personnes physiques
349.52 Impôt des sociétés
349.53 TVA
349.54 Enregistrement et succession
349.61 Droit rural
349.7 Droit du sport
349.8 Droit et sciences - bioéthique - Droit médical
349.2 Droit social
349.21 Droit de la sécurité sociale
349.22 Droit du travail
349.3
349.4
349.5 Droit fiscal
349.51 Impôt des personnes physiques
349.52 Impôt des sociétés
349.53 TVA
349.54 Enregistrement et succession
349.61 Droit rural
349.7 Droit du sport
349.8 Droit et sciences - bioéthique - Droit médical
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 349.6
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la rechercheEnvironnement : taxes et subsides 1996-1997 (1997)
Titre : Environnement : taxes et subsides 1996-1997 Type de document : texte imprimé Editeur : Diegem : Kluwer Année de publication : 1997 ISBN/ISSN/EAN : 978-90-533-4226-8 Catégories : CEE
environnement
subvention
taxationIndex. décimale : 349.6 Droit de l'environnement, de l'urbanisme, de l'aménagement du territoire Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 17792 349.6(493)/COL/t Ouvrage Bibliothèque CERIA Libre accès / Documentaires Disponible L'Europe et la protection juridique de l'environnement / Raphaël Romi (2004)
Titre : L'Europe et la protection juridique de l'environnement Type de document : texte imprimé Auteurs : Raphaël Romi, Auteur Editeur : Paris : Victoires Année de publication : 2004 Collection : Environnement ISBN/ISSN/EAN : 978-2-908056-70-9 Catégories : droit de l'environnement
Europe
Union européenneIndex. décimale : 349.6 Droit de l'environnement, de l'urbanisme, de l'aménagement du territoire Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 58476 349.6/ROM/e Ouvrage Bibliothèque CERIA Libre accès / Documentaires Disponible La fiscalité environnementale en Belgique / Vincent Sepulchre (2009)
Titre : La fiscalité environnementale en Belgique Type de document : texte imprimé Auteurs : Vincent Sepulchre, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2009 Collection : Cahiers de fiscalité pratique ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-1701-7 Catégories : Belgique
droit de l'environnement
fiscalitéIndex. décimale : 349.6 Droit de l'environnement, de l'urbanisme, de l'aménagement du territoire Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 90000 349.6/SEP/f Ouvrage Bibliothèque CERIA Libre accès / Documentaires Disponible Introduction au droit de l'environnement / Philippe Malingrey (2004)
Titre : Introduction au droit de l'environnement Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Malingrey, Auteur Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Paris : Tec et Doc Année de publication : 2004 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7430-0728-7 Catégories : droit de l'environnement
législation
protection de l'environnementIndex. décimale : 349.6 Droit de l'environnement, de l'urbanisme, de l'aménagement du territoire Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 59752 349.6/MAL/i Ouvrage Bibliothèque CERIA Libre accès / Documentaires Disponible Les juges et la protection de l'environnement (symposium , 13 avril 1997 , Bruxelles) / UAE (1998)
Titre : Les juges et la protection de l'environnement (symposium , 13 avril 1997 , Bruxelles) Type de document : texte imprimé Auteurs : UAE, Auteur ; CEDRE, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 1998 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1135-3 Catégories : droit de l'environnement
environnement
justice
protection de l'environnementIndex. décimale : 349.6 Droit de l'environnement, de l'urbanisme, de l'aménagement du territoire Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 54999 349.6/UAE/j Ouvrage Bibliothèque CERIA Libre accès / Documentaires Disponible Les juges sauveront-ils la planète ? / Thierry Denoël in Le Vif / L'Express, 37 (du 14 au 20 septembre 2023)
PermalinkJustice climatique/Climate Justice / Agnès Michelot (2016)
PermalinkUne justice spécialisée en environnement, une nécessité ? / Ludivine Ponciau in Le Vif / L'Express, 3689 (du 17 au 23 mars 2022)
PermalinkManuel de droit européen de l'environnement / Patrick Thieffry (2017)
PermalinkMémento de l'environnement 2018 / Frédéric De Muynck (2017)
PermalinkPermis de lotir, d'urbanisme et d'environnement en Région de Bruxelles-capitale et en Région wallonne / Vincent Letellier (2003)
PermalinkLe système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre / Cédric Cheneviere
Permalink
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