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Auteur N. Gritten
Documents disponibles écrits par cet auteur
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la rechercheLes accords de Schengen / Laurent Ciku (2008)
Titre : Les accords de Schengen Type de document : texte imprimé Auteurs : Laurent Ciku, Auteur ; N. Gritten, Editeur : Bruxelles : Haute École Lucia de Brouckère. Institut Supérieur Economique (ISE) Année de publication : 2008 Collection : Mémoire Sous-collection : Section Droit Catégories : accord international
accords de schengen
droit européen
traité d'allianceExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 90776 MDR/08/07 Mémoire Bibliothèque CERIA Libre accès / Mémoires Disponible L'assujettissement à la TVA des professions libérales de nature juridique / Audrey Delarsille (2015)
Titre : L'assujettissement à la TVA des professions libérales de nature juridique Type de document : texte imprimé Auteurs : Audrey Delarsille, Auteur ; N. Gritten, Editeur : Bruxelles : Haute École Lucia de Brouckère. Institut Supérieur Economique (ISE) Année de publication : 2015 Collection : Mémoire Sous-collection : Section Droit Importance : 48 p., annexes Langues : Français (fre) Catégories : assujettissement
profession libérale
TVAIndex. décimale : 349.53 TVA Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 105574 MDR/15/04 Mémoire Bibliothèque CERIA Libre accès / Mémoires Disponible Les atteintes aux droits d'auteur dans l'environnement numérique / Resul Avci (2017)
Titre : Les atteintes aux droits d'auteur dans l'environnement numérique Type de document : texte imprimé Auteurs : Resul Avci, Auteur ; N. Gritten, Editeur : Bruxelles : Haute École Lucia de Brouckère. Institut Supérieur Economique (ISE) Année de publication : 2017 Collection : Mémoire Sous-collection : Section Droit Importance : 53 p Langues : Français (fre) Catégories : droit d'auteur Index. décimale : 347.27 Droits d'auteurs - propriété intellectuelle - médias Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 118041 MDR/17/09 Mémoire Bibliothèque CERIA Libre accès / Mémoires Disponible Le consentement de la victime / Yassir Bakhouch (2007)
Titre : Le consentement de la victime Type de document : texte imprimé Auteurs : Yassir Bakhouch, Auteur ; N. Gritten, Editeur : Bruxelles : Haute École Lucia de Brouckère. Institut Supérieur Economique (ISE) Année de publication : 2007 Collection : Mémoire Sous-collection : Section Droit Catégories : victime
violExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 90644 MDR/07/05 Mémoire Bibliothèque CERIA Libre accès / Mémoires Disponible Contrôle de la chaîne alimentaire dans le secteur de la distribution / Morgane Brohée (2014)
Titre : Contrôle de la chaîne alimentaire dans le secteur de la distribution Type de document : texte imprimé Auteurs : Morgane Brohée, Auteur ; N. Gritten, Editeur : Bruxelles : Haute École Lucia de Brouckère. Institut Supérieur Economique (ISE) Année de publication : 2014 Collection : Mémoire Sous-collection : Section Droit Importance : 62 p. Langues : Français (fre) Catégories : AFSCA
Belgique
droit
Europe
grande distribution
sécurité alimentaireIndex. décimale : 613.259.7 Politique et économie alimentaire Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 104659 MDR/14/07 Mémoire Bibliothèque CERIA Libre accès / Mémoires Disponible Le droit des enfants mineurs étrangers non accompangés face à l'aide sociale / Maël Da Cunha (2011)
PermalinkLe droit des OPA / Loïc Wiard (2009)
PermalinkL'e-commerce en droit belge / Christopher Perexempel (2008)
PermalinkL'entreprise en difficulté : le concordat et la faillite / Anne-Sophie Barroo (2007)
PermalinkEvaluation du système mis en place contre la délinquance juvénile en Communauté Française / Charles-Arnaud Masaki (2017)
PermalinkLes institution de la région de Bruxelles - Capitale : le Parlement, le gouvernement et les commissions communautaires / Coralie Reynaert (2008)
PermalinkL'inviolabilité du domicile / Hicham Al Bouhali (2007)
PermalinkLe passage en société d'un indépendant / Sophie Carpentier (2007)
PermalinkLes peines alternatives à la prison / Jamila Alabdaoui (2008)
PermalinkLa propriété industrielle : le brevet d'invention européen / David Caudron (2008)
Permalink
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Téléphone : 02/526.70.90 | Courriel :bibliotheque@spfb.brussels
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