TVA transfrontalière

TVA

Apprendre la T.V.A. : initiation au fonctionnement du système de la T.V.A. et notions de base / Michel Ceulemans (2008)

Titre : Apprendre la T.V.A. : initiation au fonctionnement du système de la T.V.A. et notions de base Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Ceulemans, Auteur Mention d'édition : 4e éd. Editeur : Liège : Edipro Année de publication : 2008 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-93087-25-6 Note générale : A jour au 1er mars 2008 Catégories : comptabilité fiscalité TVA Index. décimale : 336 Finances publiques : impôts - emprunts - dépenses - budget de l'Etat

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
118022	336/CEU/a	Ouvrage	Bibliothèque CERIA	Libre accès / Documentaires	Disponible

L'assujettissement à la TVA des professions libérales de nature juridique / Audrey Delarsille (2015)

Titre : L'assujettissement à la TVA des professions libérales de nature juridique Type de document : texte imprimé Auteurs : Audrey Delarsille, Auteur ; N. Gritten, Editeur : Bruxelles : Haute École Lucia de Brouckère. Institut Supérieur Economique (ISE) Année de publication : 2015 Collection : Mémoire Sous-collection : Section Droit Importance : 48 p., annexes Langues : Français (fre) Catégories : assujettissement profession libérale TVA Index. décimale : 349.53 TVA

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
105574	MDR/15/04	Mémoire	Bibliothèque CERIA	Libre accès / Mémoires	Disponible

Café-snack "Chez l'oncle Sam". Partie juridique / Samir Van Campenhout (1991)

Titre : Café-snack "Chez l'oncle Sam". Partie juridique Type de document : texte imprimé Auteurs : Samir Van Campenhout, Auteur ; Daenen, Editeur : Bruxelles : Haute École Lucia de Brouckère. Institut Arthur Haulot (IAH) Année de publication : 1991 Collection : Mémoire Sous-collection : Section Gestion hôtelière Catégories : assurance autorisation capital social financement SPRL taxe TVA

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
31302/2	2669	Mémoire	Bibliothèque CERIA	Libre accès / Mémoires	Disponible
31302/1	2669	Mémoire	Bibliothèque CERIA	Libre accès / Mémoires	Disponible

Caractéristiques et implications de la TVA en Espagne / M. L. Martinez Ruiperez (1986)

Titre : Caractéristiques et implications de la TVA en Espagne Type de document : texte imprimé Auteurs : M. L. Martinez Ruiperez, Auteur ; G. Aerts, Editeur : Bruxelles : Haute École Lucia de Brouckère. Institut Arthur Haulot (IAH) Année de publication : 1986 Collection : Mémoire Sous-collection : Section Gestion hôtelière Catégories : économie Espagne hôtellerie restauration TVA

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
30632	1889	Mémoire	Bibliothèque CERIA	Libre accès / Mémoires	Disponible

Les carrousels à la TVA : étude économique et juridique / Claire Kaeckenbeeck (2005)

Titre : Les carrousels à la TVA : étude économique et juridique Type de document : texte imprimé Auteurs : Claire Kaeckenbeeck, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2005 Collection : Cahiers financiers ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-2063-5 Catégories : fraude TVA Index. décimale : 349.5 Droit fiscal

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
113556	349.5/KAE/c	Ouvrage	Bibliothèque CERIA	Libre accès / Documentaires	Disponible

Comment adapter ses pratiques pédagogiques dans le cadre d'un cours de droit en tenant compte des particularités de chaque élève ? / Ouafa Laacheri (2013)

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Le contrôle TVA : évitez les erreurs !, maximisez vos déductions TVA / Michel Ceulemans (2008)

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Les différentes étapes de la création d'une société commerciale dans le cadre de l'ouverture d'un restaurant / Nathalie Ermgodts (2004)

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Etude d'implantation d'une entreprise de tourtes brabançonnes et de friands / Emilie Shako (1988)

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Fiscalité : la TVA empoisonne la vie des agences / Olivier Noyer in L'Echo touristique, 2746 (25/11/2005)

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La fraude à la tva. / Jean-Claude Bouchard (2017)

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Guide à l'usage du futur candidat restaurateur (+ annexe) / S. Hougardy (1986)

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Horeca & T.V.A. / Michel Ceulemans (2010)

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Implantation d'une unité touristique en Grèce. Analyse économique et juridique / Nicolas Tsimidopoulos (1991)

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Législation TVA belge et européenne / Serge Mary (2016)

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